RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES
(mise à jour janvier 2026)
Object et champ d'application
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail. Il s’applique à tous les stagiaires de l’organisme de formation Aurélie Gautier, et ce pour toute la durée de la formation suivie.
1. Hygiène et sécurité
Locaux tiers ou clients : Le stagiaire doit se conformer aux règles d’hygiène et de sécurité du lieu d’accueil (Plan de prévention, issues de secours, zones fumeurs).
Locaux loués par l’organisme : En cas de location de salle, les stagiaires sont tenus de respecter les consignes de sécurité et le plan d’évacuation affichés dans les locaux.
Interdictions : Il est strictement interdit de fumer, de vapoter ou de consommer de l’alcool ou des substances illicites dans les lieux de formation (physiques ou virtuels).
2. Formation à distance et "Nétiquette"
Environnement : Le stagiaire s’engage à disposer d’un matériel fonctionnel (audio et vidéo) et d’un espace calme propice à l’apprentissage.
Posture : Sauf contrainte technique majeure, la caméra doit être activée pour garantir l’interactivité pédagogique. Les micros doivent être coupés hors temps d’intervention.
Captations : L’enregistrement (vidéo/audio) des sessions par le stagiaire est strictement interdit afin de garantir la protection des données personnelles et de la propriété intellectuelle.
3. Discipline et assiduité
Horaires : Les horaires sont fixés dans la convocation. Tout retard ou départ anticipé doit être exceptionnel et dûment justifié auprès du formateur.
Émargement : La signature des feuilles d’émargement (numérique ou papier) est obligatoire par demi-journée pour valider l’assiduité du stagiaire.
Sanctions : Tout manquement aux règles de ce règlement pourra entraîner, selon la gravité :
Un avertissement oral ou écrit.
Une exclusion définitive de la formation. Le stagiaire sera entendu au préalable par le responsable de l’organisme pour exposer ses moyens de défense.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des supports remis ou présentés (PDF, Prompts IA, vidéos, fiches outils) sont la propriété exclusive d’Aurélie Gautier.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale, même partielle, sans accord écrit préalable est strictement interdite.
