CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
1. Objet
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2. Propriété Intellectuelle
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- Contenus exclusifs : graphismes, logos, vidéos, textes, ainsi que les méthodologies de management et outils pédagogiques développés par Aurélie GAUTIER.
- Ouvrage : le contenu de l’ouvrage “Le Grand Guide du Management de l’Excellence“ est la propriété exclusive de l’auteur. Toute reproduction, distribution ou modification, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Services à la Personne (SAP) : Avantages Fiscaux
Des prestations éligibles au régime des Services à la Personne sont proposées via la coopérative Interservices.
- AVANTAGE FISCAL : sous réserve d’éligibilité, un crédit d’impôt immédiat de 50% sur le montant des prestations facturées est applicable, conformément à l’article 199 sexdecies du Code général des impôts. La gestion de cet avantage s’effectue via les dispositifs de l’Urssaf et de la coopérative partenaire.
4. Responsabilité
Les informations et outils (articles, conseils) sont partagés à visée informative. L’utilisateur est seul responsable de l’usage de ces contenus. Aucune responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation des informations présentes sur le site.
5. Liens hypertextes et Cookies
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6. Droit applicable et Juridiction
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